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Droit - Synthèses

Thème 5: Quel est le rôle du contrat

Ch 1 Formation des Contrats :
Corrigé des execices vus en classe :  TH5 Ch1 Formation des Contrat  - corrigeTH5 Ch1 Formation des Contrats - corrigé
Synthèse : TH5 Ch1 Formation du contrat - SynthèseTH5 Ch1 Formation du contrat - Synthèse (411.2 Ko)

 

Ch 2 Execution des Contrats 
Corrigé : TH5 Ch2 Exécution des contrats - CorrigéTH5 Ch2 Exécution des contrats - Corrigé (1.74 Mo)
Synthèse : TH5 Ch2 - Exécution du Contrat - SynthèseTH5 Ch2 - Exécution du Contrat - Synthèse (493.86 Ko)
Shéma Qualification Contrat : Th5 chap qualification contratsTh5 Ch2 - Schéma de qualification contrats (75.93 Ko)

Thème 6: Qu’est-ce qu’être responsable ?

Ch 3 : Le dommage réparable
Corrigé : TH6 Ch3 - Le Dommage Réparable - corrigé (avec Vidéos et exemples)TH6 Ch3 - Le Dommage Réparable - corrigé (avec Vidéos et exemples) (1.62 Mo)
Synthèse : TH6 Ch3 - Le Dommage Réparable -  synthèseTH6 Ch3 - Le Dommage Réparable - synthèse (394.19 Ko)
Corrigé du TD / La Frite : TH6 Ch3 - TD la frite - CorrigéTH6 Ch3 - TD la frite - Corrigé (466.73 Ko)
Schéma - Dommage : Synth illustrée / dommage (259.82 Ko

Ch 4 : Les régimes spéciaux
Support vierge : TH6 Ch4 support les régimes spéciauxTH6 Ch4 support les régimes spéciaux (537.04 Ko)
Corrigé : TH6 Ch4 - Les régimes spéciaux - corrigéTH6 Ch4 - Les régimes spéciaux - corrigé (1.89 Mo)
Synthèse : TH6 Ch4 - Les régimes spéciaux -  synthèseTH6 Ch4 - Les régimes spéciaux - synthèse (335.93 Ko)
Shéma - Regime applicable: Schema analyse responsabilite droitSchéma analyse Régimes applicable  (112.9 Ko)

Ch 5 - Les régimes de droit commun
Support Vierge : TH6 Ch5 -les régimes de droit commun - supportTH6 Ch5 -les régimes de droit commun - support (672.09 Ko)
Corrigé : TH6 Ch5 Régimes de droit commun - corrigéTH6 Ch5 Régimes de droit commun - corrigé (1.96 Mo)
Synthèse : TH6 Ch5 synthèse - les régimes de droit commun 1TH6 Ch5 synthèse - les régimes de droit commun 1 (500.58 Ko)
Schéma : Schéma Responsabilité et régimes de droit commun (238.64 Ko)

Ch 6 - Les moyens d'exonération
Corrigé : TH6 Ch6 Les Moyens d'exonération - CorrigéTH6 Ch6 Les Moyens d'exonération - Corrigé (1.22 Mo)
Synthèse : TH6 Ch6 - Synthèses - Les moyens d'exonérationTH6 Ch6 - Synthèses - Les moyens d'exonération (263.03 Ko)
Schéma - Exonération : Schéma Exoneration de responsabilité (196.45 Ko

Corrigé TD - Attention Chien Dangereux : 0023 t6 chap6 corrige tdTH6 Ch6 corrige TD Chien Dangereux (302.48 Ko)


Schéma de Thème distribué en classe : Schéma - Types et Ordres des ResponsabilitésSchéma - Types et Ordres des Responsabilités (819.87 Ko)

Thème 7 : Comment le droit encadre-t-il le travail salarié ?

Ch 7 : Le Contrat de Travail 
Corrigé : TH7 Ch7 corrige Contrat de TravailTH7 Ch7 corrige Contrat de Travail (2.98 Mo)
Synthèse : TH7 chap7 synthèse le Contrat de TravailTH7 chap7 synthèse le Contrat de Travail (298.59 Ko)

Ch 8 : La rupture du contrat de travail 
Corrigé : TH7 Ch8 corrige Rupture Contrat TravailTH7 Ch8 corrige Rupture Contrat Travail (2.6 Mo)
Synthèse : TH7 Ch8 synthèse - La rupture du contrat de travailTH7 Ch8 synthèse - La rupture du contrat de travail (372.31 Ko)

Ch 9 : Les libertés individuelles et collectives des salariés 
Corrigé : TH7 Ch9 Corrigé - Libertés individuelles et Collectives des SalariésTH7 Ch9 Corrigé - Libertés individuelles et Collectives des Salariés (4.03 Mo)
Synthèse : TH7 Ch9 Synthèse - Libertés Individuelles et Collectives des SalariésTH7 Ch9 Synthèse - Libertés Individuelles et Collectives des Salariés (324.15 Ko)
Corrigé TD ( Smartphone au travail) : TH7 Ch9 - Corrigé - TD n1TH7 Ch9 - Corrigé - TD n1 (262.78 Ko)

Thème 8: Comment le droit organise-t-il l'activité économique et Comment entreprendre ?

Ch 10 et 11 : Les différentes formes d'entreprises : 
Synthèse :  TH8 Ch10 et Ch11 Entreprendre seul ou à plusieursTH8 Ch10 et Ch11 Entreprendre seul ou à plusieurs (663.57 Ko)

Ch 12 et 13 : Entreprises, Concurrence et Partenariats : 
Synthèse :    TH8 Ch12  et Ch13 Concurrence et PartenariatsTH8 Ch12 et Ch13 Concurrence et Partenariats (283.5 Ko)